tableau d'avancement (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) le tableau d'avancement au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle du corps des secrétaires généraux des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'année 2002 est établi conformément à l'article 16 du décret n° 98-274 du 9 avril 1998 |